Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAGONARD
Monsieur Christian GARDET

Numéro de dépôt :
1717692
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2000
FRAGONARD de Christian GARDET

Présentation de la marque FRAGONARD

Déposée le 6 juin 1990 par monsieur Christian GARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAGONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian GARDET domicilié(e) 61 Lloyd Avenue, Lynbrook, New-York 11563 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque FRAGONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGONARD est expirée depuis le 6 juin 2000.

Christian GARDET a également déposé les autres marques suivantes : COS DE LESCOURS , CRISTINGER , GARDET , FRAGONARD , HENRI CARON , CRISTENGER , COTE SEC , FRANC D'OR , LESCOURS RESERVE , LES MERCURIALES


Monsieur Christian GARDET - 61 Lloyd Avenue, Lynbrook, New-York 11563 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Cognac