Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAGONARD
Monsieur Christian GARDET

Numéro de dépôt :
1311410
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/1995

Présentation de la marque FRAGONARD

Déposée le 31 mai 1985 par monsieur Christian GARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAGONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian GARDET domicilié(e) 61, Lloyd Avenue Lynbrook, NEW-YORK 11563, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque FRAGONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGONARD est expirée depuis le 31 mai 1995.

Christian GARDET a également déposé les autres marques suivantes : COS DE LESCOURS , CRISTINGER , GARDET , HENRI CARON , CRISTENGER , COTE SEC , FRANC D'OR , LESCOURS RESERVE , LES MERCURIALES , RESERVE D'OR


Monsieur Christian GARDET - 61, Lloyd Avenue Lynbrook, NEW-YORK 11563, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Vins.