Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bressans Gourmands
Monsieur Christian GARCIA

Numéro de dépôt :
4498960
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
Bressans Gourmands de Christian GARCIA

Présentation de la marque Bressans Gourmands

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par monsieur Christian GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bressans Gourmands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Christian GARCIA domicilié(e) Place de la Résistance - 01340 - MONTREVEL EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nadine COTTET domicilié(e) Place de la Résistance - 01340 - MONTREVEL EN BRESSE - France.

La marque Bressans Gourmands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bressans Gourmands arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.

Christian GARCIA a également déposé les autres marques suivantes : BRESSE GOURMANDE


Monsieur Christian GARCIA - Place de la Résistance - 01340 - MONTREVEL EN BRESSE - France


Madame Nadine COTTET - Place de la Résistance - 01340 - MONTREVEL EN BRESSE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Animaux vivants ;

Services de bars ; mise à disposition de terrains de camping.