Déposée le 8 mars 1996 par CHRISTIAN GAMBIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIGNE D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est CHRISTIAN GAMBIN domicilié(e) 61 square la garenne, 95500 GONESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN GAMBIN "Créateurs actifs-ligne d" - France.
La marque LIGNE D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN GAMBIN - 61 square la garenne, 95500 GONESSE - France
CHRISTIAN GAMBIN "Créateurs actifs-ligne d" - France
Inscription le 21 novembre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°209157 - Publication au BOPI 1996-11-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Savons; parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices.Papier; cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes "à savoir": billets (tickets) écriteaux en papiers et cartons; écussons (cachet en papier); enseignes en papier ou en cartons, étiquettes non en tissus; fanions (en papier); boîtes en papier; emballage pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiche en papier et en carton; sacs; sachets; enveloppes; pochettes pour l'emballage en papier; tubes et cartons.Affiches; cartes postales; cartes de souhaits; décalcomanies.Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) "à savoir"; sacs; sachets; pochettes; films; feuilles d'emballage en matières plastiques, caractères d'imprimeries, clichés.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, "à savoir": mallettes pour documents; porte-cartes; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie; sachets et sacs pour l'emballage (enveloppes, pochettes); sacs à dos; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes en cuir ou en carton-cuir; fils de cuir; lanières de cuir; peaux d'animaux; malles et valises.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, "à savoir": draps, enveloppes de matelas; linge de lits; literie (linge); housses d'oreillers; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers.Housses de protection pour meubles; rideaux en matières textiles;bannières; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux). Couvertures de voyages; étiquettes en tissu; saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; textiles non-tissés.Tissus à usages.Couvertures de lits et de tables.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies; rubans et lacets; boutons; crochets et illets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LIGNE D"
