Déposée le 11 avril 1997 par Christian-François VIALA et Hugues THEVENIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-20 du 16 mai 1997.
Les déposants sont Christian-François VIALA domicilié(e) 10, rue de la Gravelle, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France et Hugues THEVENIN domicilié(e) 4, rue Sadi Carnot, 92120 MONTROUGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.
La marque RS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christian-François VIALA - 10, rue de la Gravelle, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France
Hugues THEVENIN - 4, rue Sadi Carnot, 92120 MONTROUGE - France
PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Bandanas, bandeaux pour la tête, blousons, bonnets, casquettes, chandails, chemises, chemisettes, chaussettes, chaussures de sports et de loisirs, foulards, gants (habillement), imperméables, maillots, mitaines, pantalons, parkas, pull-overs, sous-vêtements, tee-shirts, vêtements, visières (chapellerie). Bottines-patins (combiné), balles de hockey (balles de jeu), casques (articles de sport), crosses de hockey, gants (accessoires de jeux), patins à roulettes, planches à roulettes, protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), tremplins (articles de sport)
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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