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Marques déposées par CHRISTIAN FRACH
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DOMAINE DE LA GRANGE AU BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRANGE AU BOIS
CHRISTIAN FRACH

Numéro de dépôt :
3011684
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
15/02/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANGE AU BOIS

Déposée le 15 février 2000 par CHRISTIAN FRACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE LA GRANGE AU BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est CHRISTIAN FRACH, domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGE AU BOIS, 30630 VERFEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CHRISTIAN FRACH - France.

La marque DOMAINE DE LA GRANGE AU BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANGE AU BOIS est expirée depuis le 15 février 2010.


CHRISTIAN FRACH - DOMAINE DE LA GRANGE AU BOIS, 30630 VERFEUIL - France


MR CHRISTIAN FRACH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Vin de Pays. Vin d'appelation d'origine.