ICYTECH L ESSENTIEL DE LA REFRIGERATION ET DE LA CONGELATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ICYTECH L ESSENTIEL DE LA REFRIGERATION ET DE LA CONGELATION
M. Christian Fourquemin
Numéro de dépôt :
4225135
Date de dépôt :
11/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2025
Présentation de la marque ICYTECH L ESSENTIEL DE LA REFRIGERATION ET DE LA CONGELATION
Déposée par voie électronique le 11 novembre 2015 par monsieur Christian Fourquemin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ICYTECH L ESSENTIEL DE LA REFRIGERATION ET DE LA CONGELATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est monsieur Christian Fourquemin domicilié(e) Le Tertre - 72700 - SPAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian Fourquemin domicilié(e) Le Tertre - 72700 - SPAY - France.
La marque ICYTECH L ESSENTIEL DE LA REFRIGERATION ET DE LA CONGELATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICYTECH L ESSENTIEL DE LA REFRIGERATION ET DE LA CONGELATION arrivera à expiration en date du 11 novembre 2025.
M. Christian Fourquemin - Le Tertre - 72700 - SPAY - France
M. Christian Fourquemin - Le Tertre - 72700 - SPAY - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Inscription le 20 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777768 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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