Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ESPRIT FRANCAIS Nous avons du bon sens
Monsieur Christian FOURQUEMIN Monsieur Jean-Christophe HARASSE LE CELLIER INT
Numéro de dépôt :
4460041
Date de dépôt :
08/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ESPRIT FRANCAIS Nous avons du bon sens
Déposée par voie électronique le 8 juin 2018 par monsieur Christian FOURQUEMIN, monsieur Jean-Christophe HARASSE, LE CELLIER INT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ESPRIT FRANCAIS Nous avons du bon sens »
Les déposants sont monsieur Christian FOURQUEMIN domicilié(e) ZA Les Portes de l’Océane Ouest - 72650 - SAINT SATURNIN - France, monsieur Jean-Christophe HARASSE domicilié(e) 5 Rue du Bosquet - 72230 - RUAUDIN - France, LE CELLIER INT domicilié(e) 8 RUE DES BLES, ZAC MONTJOIE 8 10 - 93210 - SAINT-DENIS La Plaine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER INT, Monsieur Christian FOURQUEMIN domicilié(e) ZA Les Portes de l’Océane Ouest - 72650 - SAINT SATURNIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Christian FOURQUEMIN - ZA Les Portes de l’Océane Ouest - 72650 - SAINT SATURNIN - France
Monsieur Jean-Christophe HARASSE - 5 Rue du Bosquet - 72230 - RUAUDIN - France
LE CELLIER INT - 8 RUE DES BLES, ZAC MONTJOIE 8 10 - 93210 - SAINT-DENIS La Plaine - France
LE CELLIER INT, Monsieur Christian FOURQUEMIN - ZA Les Portes de l’Océane Ouest - 72650 - SAINT SATURNIN - France
Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Inscription le 20 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777764 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20
Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801502 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.
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