Marque expirée - Marque en non vigueur
Cocooning Spas
Numéro de dépôt :
3637994
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2019
Présentation de la marque Cocooning Spas
Déposée le 20 mars 2009 par Christian FOURQUEMIN et Jacques ROMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cocooning Spas »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cocooning Spas est expirée depuis le 20 mars 2019.
Christian FOURQUEMIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34