Déposée par voie électronique le 30 mars 2010 par Christian FENIOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Stéviane »
Le déposant est Christian FENIOUX domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FENIOUX domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christian FENIOUX - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France
Christian FENIOUX - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Edulcorant à usage médical. ; Compléments alimentaires et produits diététiques et produits d'hygiène présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage médical à base de plantes et-ou d'extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ; Tisane à usage médical à base de plantes et-ou d'extrait végétaux et-ou ; vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes ; produits certifiés biologiques. ; Médicaments traditionnels à base de plantes y compris produits issus de ; l'agriculture biologique. ;
Compléments alimentaires et produits diététiques présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide),à usage non médical à base de fruits et-ou légumes et-ou poissons et-ou viande et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et -ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ; Tisanes à usage non médical à base de fruits et-ou légumes et-ou ; plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et -ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;Compléments alimentaires et produits diététiques présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage non médical à base de pâte et-ou pâtes alimentaires et-ou riz et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. Edulcorant à base de Stévia à usage non médical. ;
Compléments alimentaires et produits diététiques sous forme de boisson ou de préparation pour boisson présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que sticks, sachets, liquide) à usage non médical à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments et-ou édulcorant à base de Stévia, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ; Tisanes à usage non médical à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et -ou oligoéléments et-ou édulcorant, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. sirops et autres préparations pour faire des boissons contenant au moins un édulcorant à base de Stévia.
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