Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Protecteur de santé
Christian FENIOUX
Numéro de dépôt :
3704491
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Protecteur de santé
Déposée par voie électronique le 14 janvier 2010 par Christian FENIOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Protecteur de santé »
Le déposant est Christian FENIOUX domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FENIOUX domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christian FENIOUX - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France
Christian FENIOUX - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542877 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;Compléments alimentaires et produits diététiques à usage cosmétique à base ; ; de plantes et-ou d'extrait végétaux et -ou vitamines et-ou minéraux et-ou ; oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologique. Gamme ; cosmétique y compris soins naturels et certifiés biologiques. ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;Compléments alimentaires et produits diététiques à usage médical à base de plantes et-ou d'extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. Médicaments traditionnels à base de plantes y compris produits ; issus de l'agriculture biologique. ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;Compléments alimentaires et produits diététiques à usage non médical à base de légumes et-ou poissons et-ou viande et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et -ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; épices ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Compléments alimentaires et produits diététiques à usage non médical à base de pâte et-ou pâtes alimentaires et-ou riz et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Compléments alimentaires et produits diététiques sous forme de boisson à usage non médical à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Protecteur de santé"
