Déposée par voie électronique le 17 avril 2009 par Christian FENIOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Nescaplantes »
Le déposant est Christian FENIOUX domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FENIOUX domicilié(e) 9 avenue Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christian FENIOUX - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France
Christian FENIOUX - 9 avenue Pierre de Coubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;Compléments alimentaires et produits diététiques et produits d'hygiène présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage médical à base de plantes et-ou d'extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. Tisane à usage médical à base de plantes et-ou d'extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. Médicaments traditionnels à base de plantes y compris produits issus de l'agriculture biologique ; ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;Compléments alimentaires et produits diététiques présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide),à usage non médical à base de fruits et-ou légumes et-ou poissons et-ou viande et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et -ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ; Tisanes à usage non médical à base de fruits et-ou légumes et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et -ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ; ;
Miel, sirop de mélasse ; épices ; chocolat ;Compléments alimentaires et produits diététiques présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage non médical à base de pâte et-ou pâtes alimentaires et-ou riz et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ; ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Compléments alimentaires et produits diététiques sous forme de boisson ou de préparation pour boisson présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que sticks, sachets, liquide) à usage non médical à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ; Tisanes à usage non médical à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ;.
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