Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MALTO ENERGIE BIO
Christian FENIOUX
Numéro de dépôt :
3669739
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque MALTO ENERGIE BIO
Déposée par voie électronique le 7 août 2009 par Christian FENIOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MALTO ENERGIE BIO »
Le déposant est Christian FENIOUX domicilié(e) 9 avenue Pierre de COubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FENIOUX domicilié(e) 9 avenue Pierre de COubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christian FENIOUX - 9 avenue Pierre de COubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France
Christian FENIOUX - 9 avenue Pierre de COubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Inscription le 27 mai 2010 - Rejet total n°524376 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ;Compléments alimentaires, produits diététiques et produits d'hygiène à usage médical à base de plantes et-ou d'extrait végétaux et-ou vitamines etou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. Médicaments traditionnels à base de plantes y compris produits issus de l'agriculture biologique ; Produit diététique de l'éffort à usage médical à base de maltodextrine, y compris ce même produit certifié biologique. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Compléments alimentaires et produits diététiques à usage non médical à base de pâte et-ou pâtes alimentaires et-ou riz et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ; Produit diététique de l'éffort à usage non médical à base de maltodextrine, y compris ce même produit certifié biologique ;
Sirops et autres préparations pour faire des boissons ;Compléments alimentaires et produits diététiques sous forme de boisson à usage non médical à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ; Produit diététique de l'éffort sous forme de boisson à usage non médical à base de maltodextrine, y compris ce même produit certifié biologique.
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