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Marques déposées par Christian FENIOUX
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HIVERNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIVERNAT
Christian FENIOUX

Numéro de dépôt :
3748105
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020
HIVERNAT de Christian FENIOUX

Présentation de la marque HIVERNAT

Déposée le 21 juin 2010 par Christian FENIOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HIVERNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est Christian FENIOUX domicilié(e) 9 avenue Pierre de COubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FENIOUX domicilié(e) 9 avenue Pierre de COubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France.

La marque HIVERNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIVERNAT est expirée depuis le 21 juin 2020.

Christian FENIOUX a également déposé les autres marques suivantes : MALTO ENERGIE BIO , Protecteur de santé , Fenioux multi-Sports Naturellement FORT ! , Coriolis Caroline Fenioux , Nescaplantes , Minerals Energy , Stéviane , EXPILIBRE , Fenioux SANTÉ , VISIOFILTRE


Christian FENIOUX - 9 avenue Pierre de COubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France


Christian FENIOUX - 9 avenue Pierre de COubertin - 36024 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550208 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Compléments alimentaires et produits diététiques et produits d'hygiène présentés sous forme d'unité individuelle de prise à usage médical à base de plantes et-ou d'extrait végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques. ; tisane à usage médical à base de plantes et-ou d'extrait végétaux et-ou ; vitamines et-ou minéraux et-ou oligoéléments, y compris ces mêmes ; produits certifiés biologiques. Médicaments traditionnels à base de ; plantes y compris produits issus de l'agriculture biologique ;

Compléments alimentaires et produits diététiques présentés sous forme d'unité individuelle de prise à usage non médical à base de fruits et-ou légumes et-ou poissons et-ou viande et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et -ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ;

Compléments alimentaires et produits diététiques présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage non médical à base de pâte et-ou pâtes alimentaires et-ou riz et-ou plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ;

Compléments alimentaires et produits diététiques sous forme de boisson ou de préparation pour boisson présentés sous forme d'unité individuelle de prise, à usage non médical à base de plantes et-ou d'extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques.