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Marques déposées par monsieur Christian FAVRE
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LE ROUGEOT DU CHARVIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE ROUGEOT DU CHARVIN
M. Christian FAVRE

Numéro de dépôt :
4370110
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
LE ROUGEOT DU CHARVIN de Christian FAVRE

Présentation de la marque LE ROUGEOT DU CHARVIN

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par monsieur Christian FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE ROUGEOT DU CHARVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Christian FAVRE domicilié(e) 104, route de la Crosaz - 74210 - GIEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian FAVRE domicilié(e) 104 route de la crosaz - 74210 - GIEZ - France.

La marque LE ROUGEOT DU CHARVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROUGEOT DU CHARVIN arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

Christian FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rougeot , L'EPICEA , SAUCILIGHT , LA MORILLE , Le Rougeot de Savoie , CHARVINETTE , Le Rougeot du Charvin , Le Rougeot des Alpes


M. Christian FAVRE - 104, route de la Crosaz - 74210 - GIEZ - France


M. Christian FAVRE - 104 route de la crosaz - 74210 - GIEZ - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.