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Marques déposées par Christian FAVRE
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Le Rougeot de Savoie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Rougeot de Savoie
Christian FAVRE

Numéro de dépôt :
4362300
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2027
Le Rougeot de Savoie de Christian FAVRE

Présentation de la marque Le Rougeot de Savoie

Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par Christian FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Rougeot de Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est Christian FAVRE domicilié(e) 104 Route de la Crosaz - 74210 - GIEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FAVRE domicilié(e) 104 Route de la Crosaz - 74210 - GIEZ - France.

La marque Le Rougeot de Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rougeot de Savoie arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

Christian FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rougeot , L'EPICEA , SAUCILIGHT , LA MORILLE , CHARVINETTE , Le Rougeot du Charvin , Le Rougeot des Alpes , LE ROUGEOT DU CHARVIN


Christian FAVRE - 104 Route de la Crosaz - 74210 - GIEZ - France


Christian FAVRE - 104 Route de la Crosaz - 74210 - GIEZ - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pommes et Poires de Savoie » ; fruits congelés bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pommes et Poires de Savoie » ; fruits secs bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pommes et Poires de Savoie » ; fruits cuisinés bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pommes et Poires de Savoie » ;légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie » ou des indications géographiques protégées « Emmental de Savoie », « Raclette de Savoie » et « Tomme de Savoie » ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pommes et Poires de Savoie » ; produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pommes et Poires de Savoie » ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.