Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EPICEA
M. CHRISTIAN FAVRE

Numéro de dépôt :
3989408
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2023
L\'EPICEA de CHRISTIAN FAVRE

Présentation de la marque L'EPICEA

Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par monsieur CHRISTIAN FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EPICEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur CHRISTIAN FAVRE domicilié(e) 104 ROUTE DE LA CROSAZ - 74210 - GIEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTIAN FAVRE domicilié(e) 104 ROUTE DE LA CROSAZ - 74210 - GIEZ - France.

La marque L'EPICEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPICEA est expirée depuis le 12 mars 2023.

CHRISTIAN FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rougeot , SAUCILIGHT , LA MORILLE , Le Rougeot de Savoie , CHARVINETTE , Le Rougeot du Charvin , Le Rougeot des Alpes , LE ROUGEOT DU CHARVIN


M. CHRISTIAN FAVRE - 104 ROUTE DE LA CROSAZ - 74210 - GIEZ - France


M. CHRISTIAN FAVRE - 104 ROUTE DE LA CROSAZ - 74210 - GIEZ - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Salaisons.