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Marques déposées par christian faure
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MEDSYSTEMS FRANCE ASSOCIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDSYSTEMS FRANCE ASSOCIES
christian faure, Agissant pour le compte de la société "MEDSYSTEMS FRANCE ASSOCIES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3836783
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2021
MEDSYSTEMS FRANCE ASSOCIES de christian faure

Présentation de la marque MEDSYSTEMS FRANCE ASSOCIES

Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par christian faure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDSYSTEMS FRANCE ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est christian faure, Agissant pour le compte de la société "MEDSYSTEMS FRANCE ASSOCIES" en cours de formation domicilié(e) 11 bis impasse des genets - 13610 - le puy sainte reparade - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christian faure domicilié(e) 11 bis impasse des genets - 13610 - le puy sainte reparade - France.

La marque MEDSYSTEMS FRANCE ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDSYSTEMS FRANCE ASSOCIES est expirée depuis le 6 juin 2021.


christian faure, Agissant pour le compte de la société "MEDSYSTEMS FRANCE ASSOCIES" en cours de formation - 11 bis impasse des genets - 13610 - le puy sainte reparade - France


christian faure - 11 bis impasse des genets - 13610 - le puy sainte reparade - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.