Marque enregistrée - Marque en vigueur

LCDT
Christian ETCHEBEST

Numéro de dépôt :
4165023
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/03/2025
LCDT de Christian ETCHEBEST

Présentation de la marque LCDT

Déposée le 16 mars 2015 par Christian ETCHEBEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LCDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est Christian ETCHEBEST domicilié(e) 20 rue François Bonvin - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LCDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LCDT arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

Christian ETCHEBEST a également déposé les autres marques suivantes : LA CANTINE DU TROQUET


Christian ETCHEBEST - 20 rue François Bonvin - 75015 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 23 octobre 2015 - Concession de licence n°656655 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-23

Inscription le 10 juillet 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°762644 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10

Inscription le 15 octobre 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°798232 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes, boites, coffrets, porte-affiches, accroche porte ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; brochures ; flyers ; dépliants ; carte de voeux ; cartes postales ; carte (imprimée) de fidélité ; carte (imprimée) de ristourne ; chèque-cadeaux en papier ; cartes (imprimées) ; timbres commémoratifs ; lithographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir : cahiers, atlas, manuels, publications, imprimés, stylos, crayons, porte crayons, taille crayons, gommes ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, pochettes ; papiers d'emballage ; papier cadeau ; enseigne en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; journaux ; magazines ; revues ; livres ; périodiques ; catalogues ; prospectus ; plaquettes publicitaires ; lettres d'information ; couvertures (papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; feuilles (papeterie) ; albums ; calendriers ; éphémérides ; répertoires ; dessins ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; posters ; affiches ; étiquettes non en tissu ; images ; boîtes en carton ou en papier ; serre-livres ; livrets ; drapeaux en papier ; programmes imprimés ; bannières (articles de papeterie) ; affiches, albums, almanachs, calendriers, brochures, ; dessous de verres en papier ; enseignes en papier ou en ; carton ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, cartonnages, boîtes en carton ou en papier ; signets ; cartes de menus ; cartes de souhaits ; cartes de visite ; linge de table en papier, ronds de table [en papier] ; menus en matières plastiques ou en papier ; cahiers de coloriage ; sets de table en papier ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; boîtes à aliments (en carton ou en papier) ; boîtes à pizza (en carton ou en papier) ; drapeaux en papier ; masques en papier ; serviettes et nappes en papier ; livrets de jeux ; stickers (autocollants) ; bavoirs en papier.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : assiettes, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bougeoirs, cruches, chandeliers, bouteilles, flacons, vases. Vaisselle ; ustensiles de cuisine ; vaisselle jetable ; vaisselle en plastique ; assiettes ; assiettes jetables ; verres et récipients à boire ; gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques ; pailles pour la dégustation des boissons ; bols ; brocs, carafes, cruches et cruchons ; cache-pot non en papier ; beurriers ; pelles à tartes ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromages ; coquetiers ; coupes à fruits ; tasses ; soucoupes ; porte cartes de menus ; porte couteaux pour la table ; moulins à poivre à main ; salières et poivrières ; plats ; pots ; saladiers ; couvercles de plats et de pots ; soupières ; théières ; services à thé ; seaux à glace ; corbeilles à papier ; poubelles ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; plateaux à usage domestique.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements (habillement) confectionnés pour hommes, femmes et enfants, à savoir : chemises, chemisettes, tee-shirts, sweat-shirts, jupes, robes, chandails, pull-over, cardigans, costumes, pochettes (habillement), chemiserie, shorts, vestes, pantalons, polaires, polo, écharpes, foulards, châles, étoles, faux cols, cravates, chaussettes, bas, mi-bas et collants, manteaux, pardessus, parkas, vêtements imperméables, fourrures (vêtements), pardessus, sous-vêtements, lingerie de corps, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chemises de nuit, nuisettes, lingerie, layette, vêtements de sport, maillots et caleçons de bain, gilets ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussons, pantoufles ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bonneterie, casquettes, chapeaux, ; bandeaux pour la tête (habillement) ; visières ; paréos ; tabliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Poisson et fruits de mer ; crustacé et mollusque (non vivants) ; croquettes alimentaires ; saucisses ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; boissons lactées où le lait prédomine ; marmelades, fruits conservés dans l'alcool ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; préparations pour faire des bouillons ; jus végétaux pour la cuisine ; beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; saindoux ; mets à base de poisson ; mets à base de viande ; mets à base de volaille ; mets à base de gibier ; beignets aux pommes de terre ; flocons de pommes de terre ; pommes de terre frites ; pommes chips ; plats préparés à base de pommes de terre ; charcuterie et salaisons ; saucisses ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; pickles ; cornichons ; choucroute ; képhir ; olives conservées ; plats préparés ou cuisinés à base des produits précités ; farces et garnitures à base des produits précités ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, semoule ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes ; crème anglaise ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; sauce tomate ; sauce barbecue ; sauce chili ; sauce curry ; sauce piquante (salsa) ; mayonnaises ; mêlasse ; assaisonnements ; hot-dog ; hamburgers ; sandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; croque madame ; burritos ; wraps ; fougasses ; biscuits apéritifs, en-cas à base de céréales ; panini ; pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte à tartes ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; chaussons aux pommes ; beignets ; bugnes ; petits fours (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; pâtes à quiches ; pâte à tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizzas ; couscous (semoule) ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; quiches ; tartes ; tourtes ; feuilletés ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; flans ; coulis de fruits [sauces] ; glaçages pour gâteaux ; pâtes de fruits ; farines et préparations faites de riz, de maïs ; glaces alimentaires ; pâte d'amande, glutamate (rehausseur de goût pour aliments) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; bonbons ; curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel ; piment (assaisonnement) ; sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, gingembre (condiment), jus de viande ; crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; feuilles de pâte à pizzas ; sauces et préparations pour faire des sauces ; sauces à salade ; ketchup ; sauce tomate ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats cuisinés ou préparés à base des produits précités.

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Agrumes ; champignons frais ; pommes de pin ; pollen (matière première) ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; pommes de terre ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; plantes, à savoir herbe de blé ; blé ; salicornes ; graines (semences) ; racines alimentaires.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits sans alcool ; boissons isotoniques ; cocktails et apéritifs sans alcool ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; jus de tomate et jus de légumes, limonades, nectars de fruit ; sodas ; sorbets [boissons].

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; publicité par affichage, courrier publicitaire, démonstration de produits ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, porte-clefs ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions, d'évènements, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; services de promotion des ventes pour des tiers ; opérations de mercatique ; relations publiques ; abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires ; études et informations statistiques ; compilation de renseignements ; compilation et mise à jour de bases de données ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; expertises en affaires ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; conseils en management ; services de développement de la communication (relations publiques) et de la mercatique interactive ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; agencement des vitrines ; enquête de satisfaction client ; services de gestion administrative de stocks ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; distribution publicitaire de cartes de client, cartes de ristourne ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; agences d'import-export ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de regroupement et présentation au profit de tiers de produits et services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins (à l'exception du transport), dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport), sur un site Web ou par la télévision, ou par toute autre forme de média électronique de télécommunications (à l'exception du transport) ; services de promotion des ventes par un club de fidélité pour enfants ; services de vente au détail de : ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, livres et articles de papeterie, vêtements, chaussures, chapellerie, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes (conservés, congelés, séchés et cuits), gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, poisson et fruits de mer, crustacé et mollusque (non vivants), croquettes alimentaires, saucisses, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves (de viande, de poisson, de légumes et de fruits), boissons lactées où le lait prédomine, marmelades, fruits conservés dans l'alcool, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages, soupes, préparations pour faire des bouillons, jus végétaux pour la cuisine, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, saindoux, mets à base de poisson, mets à base de viande, mets à base de volaille, mets à base de gibier, beignets aux pommes de terre, flocons de pommes de terre, pommes de terre frites, pommes chips, plats préparés (à base de pommes de terre, charcuterie et salaisons, saucisses, oeufs, lait et produits laitiers), huiles et graisses comestibles, préparations alimentaires (à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins), pickles, cornichons, choucroute, képhir, olives conservées, plats préparés ou cuisinés à base des produits précités, farces et garnitures à base des produits précités, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations (faites de céréales), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, farine (de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire), flocons de céréales, gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes, crème anglaise, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis (grains), anis étoilé, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sauces à salade, ketchup, sauce tomate, sauce barbecue, sauce chili, sauce curry, sauce piquante (salsa), mayonnaises, mêlasse, assaisonnements, hot-dog, hamburgers, sandwiches, bagels, croque-monsieur, croque madame, burritos, wraps, fougasses, biscuits apéritifs, en-cas à base de céréales, panini, pizzas, boissons (à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé), pâte à tartes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes à produits de viennoiserie, viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, chaussons aux pommes, beignets, bugnes, petits fours (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes à quiches, pâte (à tartes, tourtes, feuilletés), pâte à pizzas, couscous (semoule), pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), quiches, tartes, tourtes, feuilletés, desserts sous forme de mousses [confiserie], flans, coulis de fruits [sauces], glaçages pour gâteaux, pâtes de fruits, farines et préparations (faites de riz, de maïs), glaces alimentaires, pâte d'amande, glutamate (rehausseur de goût pour aliments), aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), bonbons, curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments, épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, menthe pour la confiserie, mets (à base de farine, miel), piment (assaisonnement), sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, gingembre (condiment), jus de viande, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, feuilles de pâte à pizzas, sauces et préparations pour faire des sauces, sauces à salade, ketchup, sauce tomate, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats cuisinés ou préparés à base des produits précités, graines et produits (agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, agrumes, champignons frais, pommes de pin, pollen (matière première), algues pour l'alimentation humaine ou animale, produits (agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés), pommes de terre, amandes, arachides (fruits), herbes potagères fraîches, maïs, crustacés vivants, oeufs de poisson, plantes (à savoir herbe de blé), blé, salicornes, graines (semences), racines alimentaires, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons (à base de fruits) et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], boissons de fruits sans alcool, boissons isotoniques, cocktails et apéritifs sans alcool, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), jus de tomate et jus de légumes, limonades, nectars de fruit, sodas, sorbets [boissons], boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs (à base d'alcool), digestifs, cocktails, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'enseignement. Organisation d'expositions, de conférences, de foires à buts culturels et éducatifs. Organisation et conduite de colloques, d'évènements, de concours, séminaires, stages, cours, conférences, forums, congrès d'évènements sportifs et de compétitions sportives, d'ateliers de formation à buts culturels et éducatifs. Enseignement par correspondance, cours par correspondance. Enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général. Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie. Services de conseils donnés auprès des entreprises en matière de formation professionnelle. Services d'enseignement et de formation dans le cadre de préparation à des concours d'entrée d'écoles spécialisées. Exploitation de publications électroniques en lignes (non téléchargeables). Edition et publication de livres, de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, d'agendas, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Prêts de livres et autres publications ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; production et montage de programmes d'informations, de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; formation pratique (démonstration) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; location de livres, vidéothèques, ludothèques ; services de jeux en ligne à buts culturels ou éducatifs ; reportages photographiques ; conseils en matière d'éducation ou de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation ; établissement de programmes de formation ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et/ou permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de banquets (traiteur), de préparation d'aliments, de sandwiches, de pizzas, de préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ou à consommer sur place ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de bars, cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; service hôteliers ; réservation d'hôtels ; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; location d'appareil de cuisson ; réservation de restaurants ; services de restauration mobile ; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ; services de pizzerias ; services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; crèches d'enfants ; cantines.