Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES QUANTIQUES
CHRISTIAN ELOY
BRIGITTE QUAGHEBEUR

Numéro de dépôt :
3438525
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
LES QUANTIQUES de CHRISTIAN ELOY

Présentation de la marque LES QUANTIQUES

Déposée le 3 juillet 2006 par CHRISTIAN ELOY et BRIGITTE QUAGHEBEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LES QUANTIQUES »

Les déposants sont CHRISTIAN ELOY domicilié(e) 519 RUE D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France et BRIGITTE QUAGHEBEUR domicilié(e) 519 RUE D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN ELOY domicilié(e) 519 RUE D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

CHRISTIAN ELOY a également déposé les autres marques suivantes : LES TEMPERAMENTS HERBES ET TRADITIONS , ECO LOGIC , H T HERBES ET TRADITIONS , LES QUANTIQUES


CHRISTIAN ELOY - 519 RUE D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France

BRIGITTE QUAGHEBEUR - 519 RUE D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France


CHRISTIAN ELOY - 519 RUE D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet total n°460704 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.