Déposée le 26 octobre 2007 par CHRISTIAN ELOY et la Société par Action Simplifiée (SAS) TEINTURERIE LESCHAEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ECO LOGIC »
Les déposants sont CHRISTIAN ELOY domicilié(e) 519 D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) TEINTURERIE LESCHAEVE domicilié(e) 4 CENTRE ARTISANAL PAUL MEURISSE,59160 LOMME - 59160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN ELOY domicilié(e) 519 D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN ELOY - 519 D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France
TEINTURERIE LESCHAEVE SAS - 4 CENTRE ARTISANAL PAUL MEURISSE,59160 LOMME - 59160 - France
CHRISTIAN ELOY - 519 D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Inscription le 27 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498505 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27
Inscription le 2 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°509109 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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