Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PINÈDE
Numéro de dépôt :
1232836
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
04/02/1993
Présentation de la marque LA PINÈDE
Déposée le 4 février 1983 par Christian EHRHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « LA PINÈDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PINÈDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PINÈDE est expirée depuis le 4 février 1993.
Christian EHRHART a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35