Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NOIR ET FIER
M. Christian DZELLAT-NKOUSSOU M. Julien DEMBA M. CLARTONY DZELLAT M. Danny KOMBILA
Numéro de dépôt :
4161669
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque NOIR ET FIER
Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par monsieur Christian DZELLAT-NKOUSSOU, monsieur Julien DEMBA, monsieur CLARTONY DZELLAT, monsieur Danny KOMBILA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOIR ET FIER »
Les déposants sont monsieur Christian DZELLAT-NKOUSSOU domicilié(e) 5 Allée Delacroix - 95500 - GONESSE - France, monsieur Julien DEMBA domicilié(e) 5 lot les jardins de Pierrette - 97129 - Lamentin - France, monsieur CLARTONY DZELLAT domicilié(e) 7 Allée Champlain - 93270 - Sevran - France, monsieur Danny KOMBILA domicilié(e) 5 Allée Delacroix - 95500 - Gonesse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian DZELLAT-NKOUSSOU domicilié(e) 5 Allée Delacroix - 95500 - GONESSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Christian DZELLAT-NKOUSSOU - 5 Allée Delacroix - 95500 - GONESSE - France
M. Julien DEMBA - 5 lot les jardins de Pierrette - 97129 - Lamentin - France
M. CLARTONY DZELLAT - 7 Allée Champlain - 93270 - Sevran - France
M. Danny KOMBILA - 5 Allée Delacroix - 95500 - Gonesse - France
M. Christian DZELLAT-NKOUSSOU - 5 Allée Delacroix - 95500 - GONESSE - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675910 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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