Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
INNA NORA
M. Christian DZELLAT-NKOUSSOU M. Clartony DZELLAT
Numéro de dépôt :
3874086
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque INNA NORA
Déposée le 16 novembre 2011 par monsieur Christian DZELLAT-NKOUSSOU et monsieur Clartony DZELLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « INNA NORA »
Les déposants sont monsieur Christian DZELLAT-NKOUSSOU domicilié(e) 9 Allée Delacroix - 95500 - GONESSE - France et monsieur Clartony DZELLAT domicilié(e) 7 Allée Champlain - 93270 - SEVRAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian DZELLAT-NKOUSSOU domicilié(e) 9 Allée Delacroix - 95500 - GONESSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Christian DZELLAT-NKOUSSOU - 9 Allée Delacroix - 95500 - GONESSE - France
M. Clartony DZELLAT - 7 Allée Champlain - 93270 - SEVRAN - France
M. Christian DZELLAT-NKOUSSOU - 9 Allée Delacroix - 95500 - GONESSE - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585799 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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