Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CHAPELLES Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.
Monsieur Christian DURAND

Numéro de dépôt :
1352047
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/02/1996

Présentation de la marque CHATEAU LES CHAPELLES Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.

Déposée le 19 février 1986 par monsieur Christian DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES CHAPELLES Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian DURAND domicilié(e) "Bertinau", NEAC, 33500 LIBOURNE. - France.

La marque CHATEAU LES CHAPELLES Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES CHAPELLES Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 19 février 1996.

Christian DURAND a également déposé les autres marques suivantes : SHANDEERS , Russie la croisière de saint Pétersbourg à Moscou , LA CLE DE SOLS , La boutique de Lydie , CELLIER DE SAINT VINCENT


Monsieur Christian DURAND - "Bertinau", NEAC, 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LES CHAPELLES".