Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIC-OSTEOPATHIE
M. Christian DUBREUIL

Numéro de dépôt :
3947894
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
LOGIC-OSTEOPATHIE de Christian DUBREUIL

Présentation de la marque LOGIC-OSTEOPATHIE

Déposée le 21 septembre 2012 par monsieur Christian DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LOGIC-OSTEOPATHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Christian DUBREUIL domicilié(e) 27bis rue Pierre Puget - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian DUBREUIL domicilié(e) 27bis rue Pierre Puget - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

La marque LOGIC-OSTEOPATHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIC-OSTEOPATHIE est expirée depuis le 21 septembre 2022.

Christian DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : DYNAMO-OSTEOPATHIE


M. Christian DUBREUIL - 27bis rue Pierre Puget - 63000 - Clermont-Ferrand - France


M. Christian DUBREUIL - 27bis rue Pierre Puget - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Services médicaux ; assistance médicale.