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Marques déposées par la société Christian DROUIN
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PHOSAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSAM
Christian DROUIN

Numéro de dépôt :
96624544
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque PHOSAM

Déposée le 2 mai 1996 par la société Christian DROUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « PHOSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la société Christian DROUIN domicilié(e) 19, rue du Docteur Caron, 76420 BIHOREL LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 404 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian DROUIN - France.

La marque PHOSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSAM est expirée depuis le 2 mai 2006.

Christian DROUIN a également déposé les autres marques suivantes : NERVOSOL , U - PHOS , EAUX DE VIE DE FRANCE CASTAREDE, COEUR DE LION, LEOPOLD GOURMEL


Christian DROUIN - 19, rue du Docteur Caron, 76420 BIHOREL LES ROUEN - France - SIREN 600404347


Christian DROUIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Engrais simples ou binaires - Engrais composés chimiques et organiques pulvérulents ou granulés, Engrais magnésiens, Engrais biologiques, Phosphates agricoles, phospho-magnésiens, Amendements phosphatés, Amendements calcaires, amendements organiques, scories simples et potassiques, super simples ou super potassiques, chaux vive, chaux éteinte, chaux toutes catégories, engrais liquides, engrais horticoles.Solutions fertilisantes foliaires.Phosphates africains, américains