Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Medi@-P@ssion
Christian Dosda

Numéro de dépôt :
3817551
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
Medi@-P@ssion de Christian Dosda

Présentation de la marque Medi@-P@ssion

Déposée le 24 mars 2011 par Christian Dosda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Medi@-P@ssion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Christian Dosda domicilié(e) 13 avenue du général de gaulle - 57970 - YUTZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Dosda domicilié(e) 13 rue du général de gaulle - 57970 - YUTZ - France.

La marque Medi@-P@ssion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Medi@-P@ssion est expirée depuis le 24 mars 2021.


Christian Dosda - 13 avenue du général de gaulle - 57970 - YUTZ - France


Christian Dosda - 13 rue du général de gaulle - 57970 - YUTZ - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

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