Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOUMISSION
CHRISTIAN DIOR COUTURE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3089120
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021

Présentation de la marque SOUMISSION

Déposée le 15 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN DIOR COUTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUMISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN DIOR COUTURE domicilié(e) 30 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 035 832 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) CS 90017 Bâtiment O2 -2, rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque SOUMISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUMISSION est expirée depuis le 15 mars 2021.

CHRISTIAN DIOR COUTURE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , MALICES LINE , ANTIGUA , DIORAMA , CD 2000 , LE JARDIN FANTASTIQUE , (Marque figurative) , C DIOR , CHRISTIAN DIOR


CHRISTIAN DIOR COUTURE, Société anonyme - 30 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France - SIREN 612035832


NOVAGRAAF FRANCE, - CS 90017 Bâtiment O2 -2, rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2011 n°2465339 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782398 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; breloques, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques, étuis pour l'horlogerie, bracelets de montre.