Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN DIOR COUTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN DIOR COUTURE domicilié(e) 30 Avenue Montaigne, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 035 832 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN DIOR COUTURE Société anonyme - 30 Avenue Montaigne, 75008 PARIS - France - SIREN 612035832
Cabinet M. SABATIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Appareils et instruments d'optiques, lunettes, lunettes de soleil, lunettes anti-éblouissantes, lunettes de sport, verres de lunettes, étuis à lunettes, monocles, jumelles, lorgnettes, monture de lunette, montures de lorgnettes, verres de contact, étuis pour verres de contact, essuie-lunettes ; housses pour téléphone. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; breloques, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie, instruments chronométriques, étuis pour l'horlogerie, bracelets de montre. Vêtements (habillement), ceintures, bretelles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), semelles, talons, chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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