Déposée le 19 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN DIOR COUTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN DIOR COUTURE domicilié(e) 30, Avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 035 832 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN DIOR COUTURE Société anonyme - 30, Avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 612035832
CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Cuir et imitations du cuir ; cartables, sacs à main, sacs à dos, malles et valises, sacoches (articles de maroquinerie), sacs de voyage et bagages, pochettes, boîtes et coffrets en cuir et imitations du cuir, attaché-cases, mallettes vides pour produits de maquillage, mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), trousses de toilette et de maquillage (non équipées), portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-documents, porte-cartes, sangles de cuir ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus et textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de table, linge de bain, linge de toilette, linge de lit ; couvertures de lit et de table ; couettes, rideaux. Vêtements (habillement), ceintures, bretelles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), semelles, talons, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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