Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN DIOR COUTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN DIOR COUTURE domicilié(e) 30 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 035 832 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) CS 90017 Bâtiment O2 -2, rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.
La marque CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN DIOR COUTURE, Société anonyme - 30 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France - SIREN 612035832
NOVAGRAAF FRANCE, - CS 90017 Bâtiment O2 -2, rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782398 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; compacts disques ; mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements et gants de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostique non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; cartes enregistrées ; téléphones portables ; appareils téléphoniques et leurs périphériques à savoir étuis, écouteurs et micro téléphoniques ; machines à dicter ; agendas électroniques ; chargeurs de batterie électrique ; batteries solaires ; imprimantes ; balances ; podomètres (compte-pas), instruments laser de mesure ; sextants ; alarmes ; antennes ; caméra ; hauts-parleurs ; appareils de navigation et de localisation par satellite ; chaînes pour lunettes, aimants ;
Joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses et semi-précieuses et leurs imitations, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clés de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour horlogerie ; médailles ; breloques, boucles en métal précieux ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasol et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; porte-cartes (portefeuilles) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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