Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DUCHESSE
Christian Desvoy

Numéro de dépôt :
3029877
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2010
LA DUCHESSE de Christian Desvoy

Présentation de la marque LA DUCHESSE

Déposée le 17 mai 2000 par Christian Desvoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est Christian Desvoy, domicilié(e) 53 Bld de la Rochelle, 55000 Bar-le-Duc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian DESVOY - France.

La marque LA DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DUCHESSE est expirée depuis le 17 mai 2010.


Christian Desvoy - 53 Bld de la Rochelle, 55000 Bar-le-Duc - France


Christian DESVOY - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-38

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-40

Inscription le 5 septembre 2000 - Retrait partiel n°306903 - Publication au BOPI 2000-09-05

Inscription le 20 août 2001 - Retrait partiel n°328389 - Publication au BOPI 2001-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Confitures.