Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par Christian DEMARES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COSMAGNETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est Christian DEMARES domicilié(e) 17 Bd RAIMBALDI - 06000 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian DEMARES domicilié(e) 17 Bd RAIMBALDI - 06000 - NICE - France.
La marque COSMAGNETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christian DEMARES - 17 Bd RAIMBALDI - 06000 - NICE - France
Christian DEMARES - 17 Bd RAIMBALDI - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques.
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