Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN D'AMADOUR
Christian DELPECH

Numéro de dépôt :
1710356
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
27/11/2001

Présentation de la marque LE PAIN D'AMADOUR

Déposée le 27 novembre 1991 par Christian DELPECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LE PAIN D'AMADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Christian DELPECH, domicilié(e) ROCAMADOUR GRAMAT 46500 - France.

La marque LE PAIN D'AMADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN D'AMADOUR est expirée depuis le 27 novembre 2001.

Christian DELPECH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROC AMADOUR , LE SAINT CIRQ LAPOPIE , LE PADIRAC GATEAU AUX NOIX , LA GALETTE DE ROCAMADOUR


Christian DELPECH - ROCAMADOUR GRAMAT 46500 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Préparations faites de céréales - Pain