Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PADIRAC GATEAU AUX NOIX
Numéro de dépôt :
1303914
Date de dépôt :
15/03/1985
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
15/03/1995
Présentation de la marque LE PADIRAC GATEAU AUX NOIX
Déposée le 15 mars 1985 par Christian DELPECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LE PADIRAC GATEAU AUX NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PADIRAC GATEAU AUX NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PADIRAC GATEAU AUX NOIX est expirée depuis le 15 mars 1995.
Christian DELPECH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35