Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C.D.C.
Numéro de dépôt :
1288517
Date de dépôt :
15/10/1984
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
15/10/1994
Présentation de la marque C.D.C.
Déposée le 15 octobre 1984 par Christian DELLA-CHIESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « C.D.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C.D.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.D.C. est expirée depuis le 15 octobre 1994.
Christian DELLA-CHIESA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13