Déposée le 6 novembre 1990 par Christian DELAYRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Christian DELAYRE, domicilié(e) Pont de l'épine, 74290 COMBLOUXMarie DELAYRE,Pont de l'épine, 74290 COMBLOUXGeorges REYNAUD,10, rue du Fort Bloqué, 56270 PLOEMEURAnnie PICHON,10, rue du Fort Bloqué, 56270 PLOEMEUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINAS - France.
La marque EMOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOI est expirée depuis le 6 novembre 2000.
Christian DELAYRE - Pont de l'épine, 74290 COMBLOUXMarie DELAYRE,Pont de l'épine, 74290 COMBLOUXGeorges REYNAUD,10, rue du Fort Bloqué, 56270 PLOEMEURAnnie PICHON,10, rue du Fort Bloqué, 56270 PLOEMEUR - France
MOINAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Articles d'ameublement, de décoration, d'ornementation et de sculpture, notamment bas-reliefs, en verrerie, porcelaine, faïence, céramique, terre cuite et métaux communs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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