Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Christian Decaux
/
AQUA TERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA TERRE
Christian Decaux

Numéro de dépôt :
3514524
Date de dépôt :
17/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2017
AQUA TERRE de Christian Decaux

Présentation de la marque AQUA TERRE

Déposée le 17 juillet 2007 par Christian Decaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA TERRE »

Le déposant est Christian Decaux domicilié(e) 38 parc Oiseaux Boulouris,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Decaux domicilié(e) 38 parc Oiseaux Boulouris,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA TERRE est expirée depuis le 17 juillet 2017.


Christian Decaux - 38 parc Oiseaux Boulouris,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France


Christian Decaux - 38 parc Oiseaux Boulouris,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.