Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATAVIS ET ARMIS
M. Christian DEBAUVE
M. Yves GUIBERT

Numéro de dépôt :
4226447
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
ATAVIS ET ARMIS de Christian DEBAUVE

Présentation de la marque ATAVIS ET ARMIS

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par monsieur Christian DEBAUVE et monsieur Yves GUIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATAVIS ET ARMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur Christian DEBAUVE domicilié(e) 102 B rue Jacques Louis Blot - 37540 - ST-CYR-SUR-LOIRE - France et monsieur Yves GUIBERT domicilié(e) Château de Rosnay - 37210 - ROCHECORBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian DEBAUVE domicilié(e) 102 B rue Jacques Louis Blot - 37540 - ST-CYR-SUR-LOIRE - France.

La marque ATAVIS ET ARMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAVIS ET ARMIS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

Christian DEBAUVE a également déposé les autres marques suivantes : Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem - Branche historique et de la stricte observance , ATAVIS ET ARMIS , Hospitaliers de Saint-Lazare de Jérusalem


M. Christian DEBAUVE - 102 B rue Jacques Louis Blot - 37540 - ST-CYR-SUR-LOIRE - France

M. Yves GUIBERT - Château de Rosnay - 37210 - ROCHECORBON - France


M. Christian DEBAUVE - 102 B rue Jacques Louis Blot - 37540 - ST-CYR-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

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