ATAVIS ET ARMIS
Présentation de la marque ATAVIS ET ARMIS
Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par monsieur Christian DEBAUVE et monsieur Yves GUIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATAVIS ET ARMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATAVIS ET ARMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAVIS ET ARMIS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.
Christian DEBAUVE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17