Marque enregistrée - Marque en vigueur

Snore Stop
Monsieur Christian de Rivel

Numéro de dépôt :
4563387
Date de dépôt :
27/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2029
Snore Stop de Christian de Rivel

Présentation de la marque Snore Stop

Déposée par voie électronique le 27 juin 2019 par monsieur Christian de Rivel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Snore Stop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Christian de Rivel domicilié(e) 591 Constitution Avenue - 93012 - CAMARILLO - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christelle LEVELU domicilié(e) 13 rue du Général Largeau - 79000 - NIORT - France.

La marque Snore Stop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Snore Stop arrivera à expiration en date du 27 juin 2029.


Monsieur Christian de Rivel - 591 Constitution Avenue - 93012 - CAMARILLO - États-Unis


Madame Christelle LEVELU - 13 rue du Général Largeau - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; matières pour empreintes dentaires ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.