Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S SOPPEC
CHRISTIAN de MAILLARD

Numéro de dépôt :
93490359
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque S SOPPEC

Déposée le 2 novembre 1993 par CHRISTIAN de MAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SOPPEC »

Le déposant est CHRISTIAN de MAILLARD, domicilié(e) LE MAINE CESSAC, 16120 ST SIMEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thibault de Maillard - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 21

CHRISTIAN de MAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : MASKER + , MASKER SIGN'


CHRISTIAN de MAILLARD - LE MAINE CESSAC, 16120 ST SIMEUX - France


Thibault de Maillard - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Rejet total n°270458 - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1999-01-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, et la sylviculture.Couleurs, vernis, laques: préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois.Matières tinctoriales.Aérosols pour la peinture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.