Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moreau-Daverne
Monsieur Christian de Carné Carnavalet

Numéro de dépôt :
4575768
Date de dépôt :
19/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2029
Moreau-Daverne de Christian de Carné Carnavalet

Présentation de la marque Moreau-Daverne

Déposée par voie électronique le 19 août 2019 par monsieur Christian de Carné Carnavalet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moreau-Daverne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Christian de Carné Carnavalet domicilié(e) 60 Impasse Font Roubert - 06250 - Mougins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian de Carné Carnavalet domicilié(e) 60 Impasse Font Roubert - 06250 - Mougins - France.

La marque Moreau-Daverne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moreau-Daverne arrivera à expiration en date du 19 août 2029.


Monsieur Christian de Carné Carnavalet - 60 Impasse Font Roubert - 06250 - Mougins - France


Monsieur Christian de Carné Carnavalet - 60 Impasse Font Roubert - 06250 - Mougins - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ;

Légumes frais.