Moreau-Daverne
Présentation de la marque Moreau-Daverne
Déposée par voie électronique le 19 août 2019 par monsieur Christian de Carné Carnavalet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moreau-Daverne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Moreau-Daverne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moreau-Daverne arrivera à expiration en date du 19 août 2029.
Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16