Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRIVOLTA ou comment optimiser la production agricole grâce au photovoltaïque
M. CHRISTIAN DAVICO, Agissant pour le compte de la société "AGRIVOLTA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4304312
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2026
AGRIVOLTA ou comment optimiser la production agricole grâce au photovoltaïque de CHRISTIAN DAVICO

Présentation de la marque AGRIVOLTA ou comment optimiser la production agricole grâce au photovoltaïque

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par monsieur CHRISTIAN DAVICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRIVOLTA ou comment optimiser la production agricole grâce au photovoltaïque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur CHRISTIAN DAVICO domicilié(e) Quartier des estageons - 13790 - ROUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTIAN DAVICO domicilié(e) Quartier des estageons, Chemin de cabriliverni - 13790 - ROUSSET - France.

La marque AGRIVOLTA ou comment optimiser la production agricole grâce au photovoltaïque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIVOLTA ou comment optimiser la production agricole grâce au photovoltaïque arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.


M. CHRISTIAN DAVICO, Agissant pour le compte de la société "AGRIVOLTA" en cours de formation - Quartier des estageons - 13790 - ROUSSET - France


M. CHRISTIAN DAVICO - Quartier des estageons, Chemin de cabriliverni - 13790 - ROUSSET - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .