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Marques déposées par monsieur Christian DAUVERGNE
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SANISABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANISABLE
Monsieur Christian DAUVERGNE

Numéro de dépôt :
92410495
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2002

Présentation de la marque SANISABLE

Déposée le 16 mars 1992 par monsieur Christian DAUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANISABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est monsieur Christian DAUVERGNE domicilié(e) 103, avenue de la Chataigneraie, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SANISABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANISABLE est expirée depuis le 16 mars 2002.


Monsieur Christian DAUVERGNE - 103, avenue de la Chataigneraie, 92500 RUEIL MALMAISON - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Désinfectant, désodorisant, antifongique répulsif, mélange non toxique destiné au traitement du sable: aires de loisirs, de jeux, naturelles ou artificielles, stocks de sable