Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLIGOCHAT
Monsieur Christian Daniel ASSOUN, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1700980
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/05/2000

Présentation de la marque OLIGOCHAT

Déposée le 22 mai 1990 par monsieur Christian Daniel ASSOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « OLIGOCHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian Daniel ASSOUN domicilié(e) demeurant "En Bousquet", 31460 LOUBENS LAURAGAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DUCOMTE Jean-Michel - France.

La marque OLIGOCHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIGOCHAT est expirée depuis le 22 mai 2000.

Christian Daniel ASSOUN a également déposé les autres marques suivantes : YAAL , FERTILO , VANADENT , VANADENT , FER PARTUM , OLIGOCHIEN , ALGINAN , NOCAL , BIOLAXYL , VANASULINE


Monsieur Christian Daniel ASSOUN, de nationalité franÇaise - demeurant "En Bousquet", 31460 LOUBENS LAURAGAIS - France


Maître DUCOMTE Jean-Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour le pelage, dentifrices, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques emplâtre, tous ces produits comprenant des oligo éléments et destinés aux chats

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.