Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VAPOTEUR DU LEMAN
M. Christian Daniel ASSOUN, Agissant pour le compte de la société "EURODISTRIBUTION GLYCAN" en cours de formation, Cabinet C.B.DELAPLACE

Numéro de dépôt :
4194279
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2025
LE VAPOTEUR DU LEMAN de Christian Daniel ASSOUN

Présentation de la marque LE VAPOTEUR DU LEMAN

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2015 par monsieur Christian Daniel ASSOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VAPOTEUR DU LEMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Christian Daniel ASSOUN domicilié(e) VOLSIN - 71220 - MAZIZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURODISTRIBUTION GLYCAN, M. Christian Daniel ASSOUN domicilié(e) 32 Route de Malagnou - 1208 - GENEVE - Suisse.

La marque LE VAPOTEUR DU LEMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VAPOTEUR DU LEMAN arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.


M. Christian Daniel ASSOUN, Agissant pour le compte de la société "EURODISTRIBUTION GLYCAN" en cours de formation, Cabinet C.B.DELAPLACE - VOLSIN - 71220 - MAZIZY - France


EURODISTRIBUTION GLYCAN, M. Christian Daniel ASSOUN - 32 Route de Malagnou - 1208 - GENEVE - Suisse


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.