Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTILO
Monsieur Christian-Daniel ASSOUN

Numéro de dépôt :
1623509
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
16/10/2000

Présentation de la marque FERTILO

Déposée le 16 octobre 1990 par monsieur Christian-Daniel ASSOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FERTILO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian-Daniel ASSOUN domicilié(e) Chateau Du BOUSQUET, 31460 LOUBENS LAURAGAIS - France.

La marque FERTILO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILO est expirée depuis le 16 octobre 2000.

Christian-Daniel ASSOUN a également déposé les autres marques suivantes : YAAL , VANADENT , VANADENT , OLIGOCHAT , FER PARTUM , OLIGOCHIEN , ALGINAN , NOCAL , BIOLAXYL , VANASULINE


Monsieur Christian-Daniel ASSOUN - Chateau Du BOUSQUET, 31460 LOUBENS LAURAGAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres