FER PARTUM
Présentation de la marque FER PARTUM
Déposée le 30 décembre 1992 par monsieur Christian Daniel ASSOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FER PARTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FER PARTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FER PARTUM est expirée depuis le 30 décembre 2002.
Christian Daniel ASSOUN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07