Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FER PARTUM
Monsieur Christian Daniel ASSOUN

Numéro de dépôt :
92450088
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
30/12/2002

Présentation de la marque FER PARTUM

Déposée le 30 décembre 1992 par monsieur Christian Daniel ASSOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FER PARTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est monsieur Christian Daniel ASSOUN domicilié(e) Château en Bousquet, 31460 LOUBENS EN LAURAGAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian Daniel ASSOUN - France.

La marque FER PARTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FER PARTUM est expirée depuis le 30 décembre 2002.

Christian Daniel ASSOUN a également déposé les autres marques suivantes : YAAL , FERTILO , VANADENT , VANADENT , OLIGOCHAT , OLIGOCHIEN , ALGINAN , NOCAL , BIOLAXYL , VANASULINE


Monsieur Christian Daniel ASSOUN - Château en Bousquet, 31460 LOUBENS EN LAURAGAIS - France


Monsieur Christian Daniel ASSOUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques