Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRACASSETOUT
Monsieur Christian DAMBRON à "La Petite Laire", SILLE-LE-PHILIPPE.

Numéro de dépôt :
1182207
Date de dépôt :
19/05/1981
Lieu de dépôt :
LE MANS

Présentation de la marque FRACASSETOUT

Déposée le 19 mai 1981 par monsieur Christian DAMBRON à "La Petite Laire" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « FRACASSETOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian DAMBRON à "La Petite Laire" - France.

La marque FRACASSETOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 28

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRACASSETOUT est expirée depuis le 19 mai 1991.


Monsieur Christian DAMBRON à "La Petite Laire", SILLE-LE-PHILIPPE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Verrerie, maroquinerie, jouets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].